Un terrain contaminé est un terrain où des substances (la contamination) présentes ou sous-jacentes le rendent réellement (ou potentiellement) dangereux pour la santé des personnes ou dangereux pour notre environnement.
En France il existe de nombreux sites où les terres ont été contaminées par des activités humaines, notamment des déversements industriels, chimiques et pétroliers, et où des déchets ont été enfouis.

Les terres contaminées peuvent être définies ainsi :
« Terrain contaminé » est tout terrain qui apparaît à l’autorité locale dans la zone de laquelle il est situé dans un état tel, en raison de substances présentes dans, sur ou sous le terrain, que :
(a) un préjudice important est causé ou il existe une possibilité importante qu’un tel préjudice soit causé ; ou
b) la pollution des eaux réglementées est causée ou risque d’être causée.

La loi et les orientations réglementaires fournissent des définitions et des détails supplémentaires sur la manière dont les autorités locales doivent s’acquitter de leurs obligations en matière d’identification et de traitement des sites contaminés.

Les terres contaminées peuvent présenter un danger pour les personnes utilisant le site et peuvent affecter les plantes qui y poussent
L’exposition aux contaminants peut se faire en respirant de la poussière ou des gaz, en touchant du sol et de la poussière contaminés ou en mangeant des aliments cultivés sur le terrain.

La pollution qui s’écoule des terres contaminées sous forme liquide peut polluer les eaux souterraines (une source majeure d’eau potable) et les rivières ou les étangs.

Certaines contaminations peuvent endommager les bâtiments et les services souterrains comme les conduites d’eau, et certaines peuvent présenter un risque d’explosion ou d’incendie.

Les effets sont variés et difficiles à quantifier pour un site individuel.

La Norme prévoit d’entreprendre des phases selon une approche progressive.

En raison des contrôles sur le financement et les ressources, si après la première étape aucun lien avec les polluants n’est identifié, les enquêtes intrusives cesseront. Ce n’est que si les liens avec les polluants sont jugés probables que d’autres phases d’investigation intrusive, plus coûteuses, seront menées. Cette approche minimise les perturbations pour les résidents et garantit que des travaux inutiles ne sont pas entrepris. S’il s’avère, après enquête, que ma propriété répond à la définition de « terrain contaminé », qu’est-ce que cela signifie ?

Si, à la suite d’une enquête, il s’avère que des substances présentes dans, sur ou sous le terrain présentent une « possibilité importante de dommage important » ou une « pollution des eaux contrôlées » (caractéristiques des eaux de surface ou des eaux souterraines), des mesures correctives seront nécessaires pour remettre la zone en état.

L’assainissement peut inclure des actions telles que l’enlèvement ou le traitement de la couche arable ou la modification de la nature d’un jardin pour empêcher l’absorption de la contamination par les récepteurs.

Si l’assainissement est appliqué, la zone de terrain affectée par les contaminants identifiés sera inscrite au registre public de l’autorité locale.